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Vie municipale
 - Publié le 12 novembre 2020

Revoir le Conseil d'arrondissement du 9 novembre 2020

Lundi 9 novembre 2020 à 18 heures s'est tenu le Conseil du 6e arrondissement

Contenu

Revoir le Conseil du 6e arrondissement, en ligne sur la chaine Youtube de la Mairie du 6e.

Voici le lien : https://www.youtube.com/watch?v=aLsdUidvDAU

Pour mémo, Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Appel nominal
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020
  • Examen des projets de délibération :

Pascal BLACHE - 06.20.024 - Période d’état d’urgence sanitaire - Modalités d’organisation des séances de Conseil d’arrondissement.

Pascal BLACHE - 06.20.025 - Budget Primitif 2021 - Vote de l’Etat Spécial.

Pascal BLACHE - 06.20.026 - Désignation de représentants de la mairie d’arrondissement dans des organismes extérieurs.

Hervé BRUN - 06.20.027 - 1231 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d’anciens combattants pour un montant total de 27 480 euros - Direction du Développement Territorial.

Hervé BRUN - 06.20.028 - 1298 - Fêtes de fin d’année - Illuminations et animations 2020 : attributions de subventions d’un montant total de 141 500 euros (illuminations) et 14 586 euros (animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions - Direction de l’Economie du Commerce et de l’Artisanat.

Hervé BRUN - 06.20.029 - 1300 - Approbation des droits de place des marchés - Direction de l’Economie du Commerce et de l’Artisanat.

Analia CABRERA - 06.20.030 - 1217 - Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2020 aux associations gestionnaires d’équipements de petite enfance pour un montant total de 3 575 350 euros - Approbation du modèle de convention d’application financière - Direction de l’Enfance.

Analia CABRERA - 06.20.031 - 1218 - Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de petite enfance - Approbation des conventions et des contrats - Direction de l’Enfance.

Analia CABRERA - 06.20.032 - 1253 - Attribution de subventions de fonctionnement exceptionnelles dans le cadre du fonds d’urgence pour le secteur culturel face à la crise sanitaire du covid-19 d’un montant de 2 737 647 euros et participations aux budgets annexes de l’Auditorium-Orchestre National de Lyon pour 100 000 euros et des Célestins - Théâtre de Lyon pour 100 000 euros - approbation d’une convention type - Direction des Affaires Culturelles.

Analia CABRERA - 06.20.033 - 1267 - Conseils de quartier Fixation des périmètres des quartiers - Service des Mairies d’Arrondissement.

Analia CABRERA - 06.20.034 - Charte Conseils de quartier.

Olivier BOUZARD - 06.20.035 - 1152 - Lyon-Tokyo 2021 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions - Direction des Sports.

Olivier BOUZARD - 06.20.036 - 1154 - Dispositif Trait d’Union : attribution de subventions à divers clubs sportifs - Approbation de conventions d’application et de conventions annuelles mixtes - Direction des Sports.

Olivier BOUZARD - 06.20.037 - 1190 - Approbation des conventions de mise à disposition gratuite de locaux de la piscine de Vaise aux associations Aqua Synchro Lyon (ASL), Lyon Natation Métropole (LNM), Lyon Plongeon Club (LPC) - Direction des Sports.

Olivier BOUZARD - 06.20.038 - 1200 - Attribution de subventions pour la Fête des Lumières 2020 - Approbation de conventions - Cabinet du Maire - Direction des Evénements et Animation.

Samuel SOULIER - 06.20.039 - 1237 - Attributions de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales et du soutien à des associations de jeunesse pour un montant total de 7 000 euros - Direction du Développement Territorial.

Samuel SOULIER - 06.20.040 - 1239 - Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 16 412 euros pour des actions de prévention/éducation aux gestes barrières dans le contexte de la pandémie de la Covid-19 - Direction du Développement Territorial.

Samuel SOULIER - 06.20.041 - 1258 - Attribution de subventions au titre de la promotion des droits et égalités, pour un montant de 72 200 euros - Exercice 2020 - Secrétariat général de la Ville de Lyon - Mission Egalité.

Houria DELLI - 06.20.042 - 1034 - Maintien des garanties d’emprunt accordées à la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes suite au réaménagement d’une partie de sa dette - Direction Générale des Services - Direction des Finances.

Laurence CROIZIER - 06.20.043 - 1112 - Parc de la Tête d’Or - Ferme Lambert - Rénovation façades et fondations - place du Général Leclerc 69006 Lyon - Opération n°06016016 - Lancement de l’opération et affectation d’une partie de l’autorisation de programme n° 2015-1, programme20012 - Direction de la Construction.

Laurence CROIZIER - 06.20.044 - 1214 - Avis de la ville de Lyon sur le projet de modification n°2 du Plan local d’urbanisme et de l’habitat - Direction de l’Aménagement Urbain.

Laurence CROIZIER - 06.20.045 - 1220 - Programmation financière complémentaire 2020 au titre du développement et de l’animation des jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 26 900 euros et annulation de la subvention de 700 euros attribuée à l’association Graines de Lait - Direction du Développement Territorial.

Laurence CROIZIER - 06.20.046 - 1229 - Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire à titre gratuit avec l’association Jardin des Emeraudes, sise 90 cours Vitton à Lyon 6e, pour la mise à disposition d’un terrain métropolitain situé à l’angle de la rue des Emeraudes et de la rue Michel Rambaud à Lyon 6e - Direction du Développement Territorial.

Laurence CROIZIER - 06.20.047 - 1265 - Signature de la convention relative à la gestion technique de la sous-station de chauffage urbain et des fluides communs à l’immeuble 3 rue Viricel à Lyon 6e, mis à disposition de l’Etat et occupé par l’Association Entraide Pierre Valdo, et à certains bâtiments propriété de la Ville de Lyon, à savoir le gymnase Viricel (EI 06027) et le restaurant scolaire de l’école élémentaire Louis Pradel (EI 06007) - Direction de la Gestion Technique des Bâtiments.

Laurence CROIZIER - 06.20.048 - 1329 - Mise à jour des nouvelles propositions de délimitation de zones de présence d'un risque de mérule sur le territoire de la commune de Lyon - Direction de l’Ecologie Urbaine.

Jean-Michel DUVERNOIS - 06.20.049 - 1517 - Programmation PEDT 2020-2021 temps scolaire temps périscolaire : attributions, ajustements et compléments - Direction de l’Education.

  • Questions diverses
  • Clôture de séance