Revoir le Conseil du 6e arrondissement du 11 mai 2021

Le Conseil du 6^e arrondissement du 11 mai dernier, est en ligne sur la chaine YouTube de la mairie du 6^e.

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Ordre du jour :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Appel nominal
• Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2021
• Examen des projets de délibération :

Pascal BLACHE - 06.21.099 - Compte Administratif 2020

Pascal BLACHE - 06.21.100 - 2257 - Lancement de l’opération 60005009 "Numérisation des actes d’Etat Civil 2021-2026" et affectation d’une partie de l’autorisation de programme 2021-1, programme 00008 - Service des Mairies d’Arrondissement

Pascal BLACHE - 06.21.101 - 2359 - Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d’arrondissement du 6e arrondissement - Service des Mairies d’arrondissement

Pascal BLACHE - 06.21.102 - 2366 - Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d’arrondissement du 6^e arrondissement - Inventaire stabilisé (discordance) - Service des Mairies d’arrondissement

Pascal BLACHE - 06.21.103 - 2375 - Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d’arrondissement du 6^e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance) - Service des Mairies d’arrondissement

Pascal BLACHE - 06.21.104 - Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d’Arrondissement du 6^e arrondissement

Christian TERMOZ-MAZAN - 06.21.105 - 2112 - Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l’action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets internationaux (AAPI) 2021 1^ère phase - Cabinet du Maire - Service des Relations Internationales

Isabelle RAMET - 06.21.106 - 2147 - Programmation financière 2021 au titre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 200 000 euros - Direction du Développement Territorial

Gérald AVAKIAN - 06.21.107 - 2151 - Programmation financière 2021 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 617 990 euros - Direction du Développement Territorial

Hervé BRUN - 06.21.108 - 2304 - Illuminations 2020 - Attribution de subventions complémentaires
pour un montant de 19 915 euros - Direction de l’Economie du Commerce et de l’Artisanat

Analia CABRERA - 06.21.109 - 2193 - Approbation de six conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine public pour l'organisation d'expositions d'arts plastiques à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or - Direction des Affaires Culturelles

Analia CABRERA - 06.21.110 - 2268 - Adoption et renouvellement de conventions-cadre, de convention d'occupation temporaire au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite enfance Approbation des conventions - Direction de l’Enfance

Analia CABRERA - 06.21.111 - 2271 - Lancement de l’opération n° 60SEENF relative aux subventions d’investissement à allouer aux associations gestionnaires de structures petite enfance pour du mobilier et des travaux - PPI petite enfance et affectation dune partie de l'AP n° 2021-3, programme 00002. - Direction de l’Enfance

Houria DELLI - 06.21.112 - 2335 - Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement
social - Adaptation de l'opération n° 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire dune partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions avec la SACVL - Direction de l’Aménagement
Urbain

Houria DELLI - 06.21.113 - 2336 - Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Lancement de l'opération n°°60059013 "Production du logement social 2021-2026 " Affectation d’une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 Autorisation de signature de conventions - Direction de l’Aménagement Urbain

Françoise BLANC - 06.21.114 - 2153 - Programmation financière 2021 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015-2022 de l’agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant de 204 650 euros - Adhésion de la Ville de Lyon à l’Association départementale d’éducation pour la santé (ADES) du Rhône et de la Métropole de Lyon - Direction du Développement Territorial

Laurence CROIZIER - 06.21.115 - 2110 - Lancement de l'opération n° 60026003 "Rénovation de l'éclairage des bas ports du Rhône 2021-2026" à Lyon 6e, 3e et 7e et affectation dune partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013 - Direction de l’Eclairage Urbain

Laurence CROIZIER - 06.21.116 - 2155 - Programmation financière 2021 au titre du développement et de l’animation des jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 72 850 euros - Direction du Développement Territorial

Laurence CROIZIER - 06.21.117 - 2158 - Travaux d'entretien sur les grandes serres du Parc de la Tête d'Or - place Général Leclerc 69006 Lyon - Opération n° 06016701 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire dune partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 « Conservation Espaces publics/verts 2015-2020 », programme n° 20012 - Direction de la
Construction

Laurence CROIZIER - 06.21.118 - 2222 - Parc de la Tête d'Or - Rénovation des façades de la Ferme
Lambert - place Général Leclerc 69006 LYON - opération n° 06016016 Adaptation du montant de
l'opération et affectation complémentaire dune partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20012 - Direction de la Construction

Laurence CROIZIER - 06.21.119 - 2281 - Opération n° 06015683 "Quadrilatère - Rénovation thermique et restructurations de bureaux". Lancement de l’opération et affectation d’une partie de l’AP 2021-1, programme 20008 - Direction de la Gestion Technique des Bâtiments

Laurence CROIZIER - 06.21.120 - 2302 - Lancement de l’opération n° 60021876 "Kiosques - Travaux
du propriétaire 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme 20014 - Direction de l’Economie du Commerce et de l’Artisanat

Jean-Michel DUVERNOIS - 06.21.121 - 2152 - Programmation financière 2021 au titre du Projet Éducatif de territoire - PEDT de Lyon (volet extra-scolaire) - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 277 813 euros - Direction du Développement Territorial

• Questions diverses
• Clôture de séance