Suivez le Conseil du 6e arrondissement du 9 mars 2021 à 18h30 en direct !

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Ordre du jour :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Appel nominal
• Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2021
• Examen des projets de délibération :

Pascal BLACHE - 06.21.073 - 1948 - Pour information : Elaboration du règlement local de publicité
(RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans vote sur les orientations générales du règlement local
de publicité métropolitain - Direction de l’Economie du Commerce et de l’Artisanat

Pascal BLACHE - 06.21.074 - 1957 - Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026
- Vote du Plan d’équipement pluriannuel et actualisation des Autorisations de programme (AP)
- Direction Générale des Services - Direction des Finances

Pascal BLACHE - 06.21.075 - 2091 - Plan de mandat 2021-2026 de la Ville de Lyon - Secrétariat
général de la Ville de Lyon - Direction des Assemblées

Analia CABRERA - 06.21.076 - 1848 - Don du fonds de dotation GNL à la Ville de Lyon de l'œuvre
"Grandeur Nature Lyon" représentant une girafe et son girafon - Cession des droits patrimoniaux
de lauteur de l’oeuvre Damien Colcombet - Approbation dune convention tripartie - Direction
des Affaires Culturelles

Analia CABRERA - 06.21.077 - 1905 - Adoption et renouvellement de conventions-cadre et de
contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires
déquipements de petite enfance Approbation des conventions et des contrats - Direction de
l’Enfance

Analia CABRERA - 06.21.078 - 1906 - Attribution de subventions de fonctionnement général aux
associations gestionnaires d’équipements de petite enfance pour un montant total de 6.663.760
euros - Exercice 2021 Approbation dune convention d'application financière - type aux conventions
cadres - Direction de l’Enfance

Analia CABRERA - 06.21.079 - 1925 - Approbation de deux conventions d'occupation gratuite et
temporaire du domaine public - Orangerie du Parc de la Tête d'Or - pour l'organisation d'expositions
d'arts plastiques - Direction des Affaires Culturelles

Analia CABRERA - 06.21.080 - 1965 - Lancement des opérations n° 60004524 "aménagements
petite enfance (petits travaux) 2021 - 2026", n° 60004528 "prévention de l’usure professionnelle
et mise en conformité réglementaire 2021 - 2026", n° 60004525 "plan canicule structures petite
enfance 2021 - 2026, et n° 60004001 "mobilier et matériel équipements en gestion municipale -
Enfance 2021 - 2026 et affectation d’une partie des AP n° 2021-1 et 2021-3, programme 00002 -
Direction de l’Enfance

Olivier BOUZARD - 06.21.081 - 1946 - Lancement des opérations 60046577 « Aménagements
sportifs 2021-2026 », 60046578 « Renouvellement matériel sportif 2021-2026 », 60046579 « Petits
travaux de conservation des terrains de sport 2021-2026 », 60046580 « Rénovation des terrains
de sport extérieurs 2021-2026 », 60046581 « Rénovation du patrimoine éclairage des terrains de
sport 2021-2026 », 60046582 « Diagnostic et traitement des réseaux humides Sports 2021-2026 »,
60046583 « Rénovation des sols sportifs et murs d'escalade 2021-2026", 60046584 « Rénovation
globale des vestiaires 2021-2026 (plan Patrimoine) », 60046585 « Conservation Piscines et Patinoires
2021-2026 », 60046586 « Soutien à l’équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026 ».
Affectation d’une partie des AP n° 2021-2, Programme 00004, AP n° 2021-1, AP n° 2021-2 et AP
n° 2021-3, Programme 20004 - Direction des Sports

Dominique TRIBALAT - 06.21.082 - 1910 - Attribution de subventions à divers organismes Exercice
2021 Approbation dune convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement - Direction Générale des Services - Direction des Finances

Dominique TRIBALAT - 06.21.083 - 1977 - Tarification des salles transférées aux mairies d'arrondissement mars 2021 - Service des Mairies d’Arrondissement

Samuel SOULIER - 06.21.084 - 1921 - Attribution d’une subvention de fonctionnement au FONJEP
d’un montant de 701.167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12
Maisons des jeunes et de la culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des
conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP et les associations gestionnaires
des MJC - Direction du Développement Territorial

Françoise BLANC - 06.21.085 - 1345 - Approbation dune nouvelle convention de partenariat entre
la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon, VetAgro Sup, ayant reçu mandat de l’Institut d'enseignement
supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de
l'environnement, Sciences Po Lyon et l'ARS visant à la poursuite de la caractérisation du risque
borréliose dans les parcs urbains et péri urbains - Direction de l’Ecologie Urbaine

Laurence CROIZIER - 06.21.086 - 1942 - Lancement de l’opération n° 06016017 "Parc de la Tête
d’Or - Gestion et conservation du patrimoine 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP
n°2021-2, programme 20012 - Direction des Espaces Verts

Laurence CROIZIER - 06.21.087 - 1944 - Lancement de l’opération n° 60024667 "Etudes préalables
Espaces verts - enveloppe DRE 2021-2026" et affectation d’une partie de l’ AP n° 2021-4, programme
00012 - Direction des Espaces Verts

Laurence CROIZIER - 06.21.088 - 1954 - Lancement de l’opération n° 60023849 "Gestion et conservation des parcs 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 20012 -
Direction des Espaces Verts

Laurence CROIZIER - 06.21.089 - 1969 - Approbation dune convention de partenariat "Étude de
diagnostic et dévaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à la présence de cyanobactéries dans certains plans d'eau de la Ville de Lyon" entre l'ISARA à Lyon, école d'ingénieurs
en agronomie, agroalimentaire et environnement, et la Ville de Lyon - Direction de l’Ecologie
Urbaine

Laurence CROIZIER - 06.21.090 - 1983 - Lancement des opérations n° 06011519 - EI 06011 Groupe
scolaire Antoine Remond - travaux de conservation du patrimoine, n° 02003537 - EI 02003 Groupe
scolaire Michelet - travaux de conservation du patrimoine et d'accessibilité, n° 02004003 - EI 02004
Groupe scolaire Lucie Aubrac - travaux de conservation du patrimoine, n° 04006550 - EI 04006
Groupe scolaire Joseph Cornier - travaux de conservation du patrimoine - , et affectation d'une
partie de l'AP n° 2021-1, programme n° 20006 - Direction de la Gestion Technique des Bâtiments

Laurence CROIZIER - 06.21.091 - 1988 - Lancement de l’opération n° 06026533 - EI 06026 complexe
sportif Tronchet - rénovation de locaux et d’installations techniques, affectation d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 20004 - Direction de la Gestion Technique des Bâtiments

Laurence CROIZIER - 06.21.092 - 2012 - Lancement des enveloppes de dotations des mairies d’arrondissement pour "travaux d'aménagements 2021-2026" et affectation de l’AP n° 2021-6, programme 00008 - Service des Mairies d’Arrondissement

Laurence CROIZIER - 06.21.093 - 2014 - Lancement de l’opération n° 06016102 "Aménagement
dune carrière pour la section équestre de la police municipale au Parc de la Tête d’Or " et affectation
d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme 00018 - Direction de la Police Municipale

Laurence CROIZIER - 06.21.094 - 2028 - Lancement des opérations n° 60023844 "végétalisation
des rues périmètre UNESCO 2021-2026" et n° 60023843 "végétalisation des rues hors périmètre
UNESCO 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 00012 - Direction
des Espaces Verts

Laurence CROIZIER - 06.21.095 - 2086 - Délibération cadre définissant les nouveaux engagements
climatiques de la Ville de Lyon à l’horizon 2030 - Secrétariat général de la Ville de Lyon - Direction
des Assemblées

Jean-Michel DUVERNOIS - 06.21.096 - 1894 - Périmètres scolaires - Direction de l’Education

Jean-Michel DUVERNOIS - 06.21.097 - 1926 - Lancement des opérations n°60020600 "Plan de
végétalisation et désimperméabilisation des cours d’écoles 2021-2026" et n° 60004526 " Végétalisation
et projet espace nature Enfance 2021-2026" et affectation d’une partie des AP n°2021-3, programme 00006 et n° 2021-1, programme 00002 - Autorisation donnée au Maire de candidater à des appels à projets et à percevoir des recettes - Direction Générale des Services - Délégation générale aux affaires sociales, aux sports, à l’éducation et à l’enfance

Marc AUGOYARD - 06.21.098 - 1949 - Lancement de l’opération n° 60023840 "Petits aménagements
d’espaces publics ,des parcs et jardins 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-4, programme 00012 - Direction des Espaces Verts

• Questions diverses
• Clôture de séance