Conseil d'arrondissement : Ordres du jour et Compte-rendus

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Le Conseil d'Arrondissement est l'organe consultatif majeur sur toute affaire intéressant l'arrondissement.

 

Contenu
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Crée par la loi relative à l'organisation administrative de Paris Marseille Lyon du 31 décembre 1982, le Conseil d'Arrondissement est un complément local du conseil municipal de Lyon, il est présidé par votre Maire d'arrondissement, se compose pour 2/3 par des Conseillers d'arrondissement et pour 1/3 par des Conseillers municipaux, élus dans l'arrondissement mais qui siègent également au Conseil Municipal de Lyon.

Le conseil d'arrondissement dispose d'un rôle consultatif sur toute affaire concernant l'arrondissement : rapports, projets du conseil municipal sur l'arrondissement, montant des subventions accordées aux associations, projets d'urbanisme... Il peut adresser au maire de la ville des questions écrites, émettre des voeux…

Les comptes-rendus de conseil d'arrondissement sont consultables par le public dès leur approbation par le Conseil d'arrondissement suivant.

Les séances du Conseil sont publiques... n'hésitez pas à venir
Elles sont également diffusées en direct sur la chaine YouTube de la mairie du 6e. Je clique ici.
 
Lieu : Salle du Conseil - 1er étage de la mairie du 6e
Titre
CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT
Contenu

Année 2023 :

  • Mardi 10 janvier 2023 à 18h
  • Mercredi 1er mars 2023 à 18h30
  • Mardi 2 mai 2023 à 18h30
  • Mardi 13 juin 2023 à 18h30

 

Titre
LES PROCES VERBAUX 2017
Contenu

 

Procès verbal conseil d'arrondissement du 11 janvier 2017
Procès verbal conseil d'arrondissement du 13 mars 2017
Procès verbal conseil d'arrondissement du 15 mai 2017
Procès verbal conseil d'arrondissement du 19 juin 2017
Procès verbal conseil d'arrondissement du 12 septembre 2017
Procès verbal conseil d'arrondissement du 9 octobre 2017
Procès verbal conseil d'arrondissement du 7 novembre 2017
Procès verbal conseil d'arrondissement du 4 décembre 2017

 

Titre
LES PROCES VERBAUX 2018
Contenu

 

Procès verbal conseil d'arrondissement du 15 janvier 2018
Procès verbal conseil d'arrondissement du 12 mars 2018
PV 15 mai 2018.pdf 126.21 Ko
Procès verbal conseil d'arrondissement du 15 mai 2018
Procès verbal conseil d'arrondissement du 18 juin 2018
Procès verbal conseil d'arrondissement du 10 septembre 2018
Procès verbal conseil d'arrondissement du 8 novembre 2018
Procès verbal conseil d'arrondissement du 3 décembre 2018
Titre
LES PROCES VERBAUX 2019
Contenu
PV du 10 janvier 2019
PV du 11 mars 2019
PV du 6 mai 2019
PV du 17 juin 2019
PV du 9 septembre 2019
PV du 6 novembre 2019
PV du 2 décembre 2019

 

 

Titre
LES PROCES VERBAUX 2020
Contenu

 

PV du 16 janvier 2020
PV du 12 juillet 2020
PV du 23 juillet 2020
PV du 14 septembre 2020
PV du 9 novembre 2020
PV du 7 décembre 2020
Titre
LES PROCES VERBAUX 2021
Contenu

 

PV du 11 janvier 2021
PV du 15 février 2021
PV du 9 mars 2021
PV du 11 mai 2021
PV du 22 juin 2021
PV du 14 septembre 2021
PV du 19 octobre 2021
PV du 30 novembre 2021

 

 

 

Titre
LES PROCES VERBAUX 2022
Contenu
PV du 18 janvier 2022
PV du 8 février 2022

 

 

 

Titre
LES PROCES VERBAUX 2023
Contenu

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